6III - Un amendement malheureux
61X. — L’archevêque d’Aix
7IV - La précaution inutile
62XI. — A l’évêché du Mans
8V - Une correction à préciser
63XII. — A l’archevêché de Rennes
9VI - Associations cultuelles
64XIII. — A l’évêché de Quimper
10VII - Encore les associations cultuelles
65III - DOCUMENTS
11VIII - Confiscations arbitraires
66I. — Les catholiques
12IX - Autres confiscations
67Premier et 3 janvier 1905
13X - L’État entrepreneur de messes
688 décembre 1904
14XI - Autres questions de propriété
69Premier mars 1905
15XII - Les édifices antérieurs au Concordat
7013 mars 1905
16XIII - Solutions de guerre civile
7126 février 1905
17XIV - Solution de bonne volonté
726 mars 1905
18XV - Indemnités et pensions
735 mars 1905
19XVI - Le projet de M. Bienvenu-Martin
745 mars 1905
20XVII - Questions d’impôts
756 mars 1905
21XVIII - Le nouveau projet et la commission
768 mars 1905
22XIX - Police des cultes
7710 mars 1905
23XX - La liberté de culte
7811 mars 1905
24XXI - La caisse de liberté
7911 mars 1905
25XXII - Sur le seuil
8013 mars 1905
26L’ENQUÊTE DU « SIÈCLE »
8116 mars 1905
27I - LE QUESTIONNAIRE ET LES RÉPONSES
82II. — Les protestants
28I. — Les protestants
8312 décembre 1904
29Premier septembre 1904
8423 décembre 1904
3024 novembre 1904
8521 décembre 1904
3126 décembre 1904
8610 janvier 1905
3228 novembre 1904
8711 novembre 1904
33Premier décembre 1904
8827 décembre 1904
344 décembre 1904
8926 décembre 1904
355 décembre 1904
9021 février 1905
367 décembre 1904
9120 mars 1905
3710 décembre 1904
92III. — Les israélites: 9 décembre 1904
3813 décembre 1904
93IV. — Les libres-penseurs: 27 novembre 1904
3916 décembre 1904
94V. — La lettre des cardinaux
4018 et 23 décembre 1904
95RÉSULTATS DE CETTE ENQUÊTE CONCLUSIONS
4124 décembre 1904
96ANNEXES
4225 décembre 1904
97I. — 18 GERMINAL AN X - Loi relative à l’organisation des cultes
4327 décembre 1904
98II. — 26 mars 1852
445 janvier 1905
99III. — 19 mars 1859
4520 janvier 1905
100IV. — 13-15 novembre 1873
4613 mars 1905
101V. — Premier août 1879
47LES RÉPONSES - II. — Les israélites
102VI. — Décret du 17 mars 1808 qui ordonne l’exécution du règlement du 10 décembre 1806 sur les Juifs
483 décembre 1904
103VII. — Loi du 8 février 1831
4925 février 1905
104VIII. — 25 mai 1844
50III. — Un philosophe: 13 février 1905
105IX. — Enoyolique Quanta Cura
51II - CHEZ LES ÉVÊQUES
106X. — Projet de loi tendant à la séparation des Églises et de l’État
52I. — A l’évêché de Troyes
107XI. — Proposition de loi tendant à la séparation des Églises et de l’État déposée par M. Combes, président du Conseil des ministres.
53II. — A l’évêché de Nancy
108XII. — Le projet Combes et la Commission
54III. — A l’évêché de Beauvais
109XIII. — Le texte du projet soumis à la Chambre
55IV. — A l’évêché d’Amiens
