La Responsabilité des Acteurs de L'Arbitrage
By Leandro Rigueira Rennó Lima
Length24h 15m
About this audiobook
L'ouvrage "La responsabilité des acteurs de l'arbitrage", du Professeur Leandro Rigueira Rennó Lima, propose une étude approfondie de la responsabilité des principaux intervenants dans la procédure arbitrale : arbitres, parties, centres d'arbitrage et secrétaires arbitraux. L'ouvrage part du postulat de l'existence de contrats unissant ces acteurs (convention d'arbitrage, contrat d'arbitre, contrat d'organisation de l'arbitrage, contrat de collaboration arbitrale et contrat de secrétariat arbitral) pour analyser les obligations de chacun. Pour ce faire, l'auteur examine les responsabilités civile, pénale et disciplinaire, en explorant leurs éléments constitutifs (fait générateur, lien de causalité, faute et dommage) ainsi que les aspects pratiques de leur mise en œuvre. Cherchant à conjuguer les droits français et brésilien, l'ouvrage nous conduit à la conclusion que, là où il existe des obligations, il existe nécessairement des responsabilités, et défend que l'établissement clair de ces règles apporte une sécurité juridique à tous les utilisateurs de l'arbitrage en tant que mode approprié de résolution des conflits.
Audiobook details
GenreBusiness and Economics
Length24 hrs 15 mins
Narrated byListen with 1,000+ voices
FormateBook with Audio
Publish dateMay 26, 2026
LanguageFrench
Table of contents
1Introduction
2TABLE DES ABRÉVIATIONS
3INTRODUCTION GÉNÉRALE
4§1. HISTOIRE DE LA RESPONSABILITÉ DE L’ARBITRE
5§2. HISTOIRE DE LA RESPONSABILITÉ DES LITIGANTS
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6§3. HISTOIRE DE LA RESPONSABILITÉ DU CENTRE D’ARBITRAGE
7§4. HISTOIRE DE LA RESPONSABILITÉ DU SECRÉTAIRE ARBITRAL
8PARTIE I – L’ARBITRE
9TITRE 1 – LES OBLIGATIONS DE L’ARBITRE VIS-À-VIS DES ACTEURS DE L’ARBITRAGE
10CHAPITRE 1 L’ARBITRE VIS-À-VIS DES ACTEURS DE L’ARBITRAGE
11SECTION I. LE CONTRAT D’ARBITRE
12SECTION II. LE CONTRAT DE COLLABORATION ARBITRALE
13SECTION III. L’ARBITRE VIS-À-VIS DES COARBITRES
14SECTION IV. L’ARBITRE VIS-À-VIS DU SECRÉTAIRE ARBITRAL
15CHAPITRE 2 LES OBLIGATIONS PERMANENTES
16SECTION I. AGIR DE BONNE FOI
17SECTION II. SE COMPORTER EN JUGE
18SECTION III. ÊTRE INDÉPENDANT
19SECTION IV. EXÉCUTER L’OBLIGATION DE RÉVÉLATION
20SECTION V. PRÉSERVER LA CONFIDENTIALITÉ
21SECTION VI. RESPECTER LA CONVENTION D’ARBITRAGE
22CHAPITRE 3 LES OBLIGATIONS ANTÉRIEURES À L’INSTANCE
23SECTION I. VÉRIFIER SA COMPÉTENCE TECHNIQUE ET SA DISPONIBILITÉ
24SECTION II. VÉRIFIER SI LA CONVENTION D’ARBITRAGE EST VALABLE
25SECTION III. AIDER À LA CONSTITUTION DU TRIBUNAL ARBITRAL
26CHAPITRE 4 LES OBLIGATIONS DURANT L’INSTANCE
27SECTION I. VÉRIFIER SI LA CONVENTION D’ARBITRAGE EST VALABLE
28SECTION II. PARTICIPER À L’INSTANCE
29SECTION III. CONTRÔLER L’INSTANCE
30SECTION IV. CONDUIRE L’INSTANCE
31CHAPITRE 5 LES OBLIGATIONS AUTERME DE L’INSTANCE
32SECTION I. DÉLIBÉRER
33SECTION II. RENDRE UNE SENTENCE
34CONCLUSION
35TITRE 2 – LES RESPONSABILITÉS DE L’ARBITRE VIS-À-VIS DES ACTEURS DE L’ARBITRAGE
36CHAPITRE 1 LES SANCTIONS
37SECTION I. ANNULATION DE LA SENTENCE
38A. Les obligations permanentes
39B. Les obligations antérieures à l’instance
40C. Les obligations durant l’instance
41D. Les obligations au terme de l’instance
42SECTION II. RÉCUSATION OU RÉVOCATION DE L’ARBITRE
43SECTION III. REMPLACEMENT DE L’ARBITRE
44SECTION IV. RÉDUCTION OU RÉPÉTITION DES HONORAIRES
45SECTION V. RÉSILIATION OU RÉSOLUTION DU CONTRAT
46SECTION VI. STIPULATION DES CLAUSES PÉNALES
47SECTION VII. LA MISE EN JEU DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE DE L’ARBITRE
48§1. ACTION CONTRE LA SENTENCE ET CONTRE L’ARBITRE
49§2. L’IMMUNITÉ DE L’ARBITRE
50A. Arbitre et Juge
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