Explication du tit. XX., liv. III du Code Napoléon
Commentaire-traité théorique et pratique de la prescriptionBy Victor-Napoléon Marcadé
Length18h 50m
About this audiobook
L'ouvrage "Explication du tit. XX., liv. III du Code Napoléon" de Victor-Napoléon Marcadé offre une analyse approfondie du titre XX du livre III du Code civil français, qui porte sur les différentes régimes de la propriété. À travers une écriture claire et succincte, Marcadé examine les concepts juridiques en jeu, tout en les contextualisant au sein des bouleversements sociopolitiques du début du XIXe siècle. Son style, marqué par une rigueur académique alliée à une approche pédagogique, rend cet ouvrage accessible tant aux juristes chevronnés qu'aux néophytes. Dans un contexte où le Code Napoléon est perçu comme une avancée majeure vers l'égalité civile, les réflexions de Marcadé s'avèrent d'une grande pertinence pour comprendre ses implications et son évolution juridique. Victor-Napoléon Marcadé, juriste éminent et fervent défenseur des principes républicains, a été fortement influencé par les idéaux révolutionnaires. En tant que praticien du droit, il s'est engagé à traduire les notions de liberté et d'égalité en structures légales concrètes. Son ouvrage témoigne de son ambition d'éclairer les subtilités juridiques tout en préservant les valeurs fondamentales de la Révolution française. La richesse de son expertise permet à Marcadé de fournir une critique constructive du Code civil, mettant en lumière tant ses forces que ses faiblesses. Je recommande vivement cet ouvrage aux lecteurs intéressés par le droit civil et les répercussions historiques des réformes napoléoniennes. L'analyse méticuleuse de Marcadé offre des aperçus précieux non seulement sur le droit de la propriété, mais aussi sur les principes philosophiques qui sous-tendent la législation. Par sa combinaison d'érudition et d'application pratique, ce texte demeure une référence incontournable pour ceux qui souhaitent approfondir leur compréhension du Code Napoléon et des évolutions du droit en France.
Audiobook details
GenrePolitics and Government
Length18 hrs 50 mins
Narrated byListen with 1,000+ voices
FormateBook with Audio
Publish dateSep 6, 2021
LanguageFrench
Table of contents
1Introduction
27§ 1er. — De la nature et des effets de la prescription.
2LIVRE TROISIÈME - TITRE XX
28§ 2. — Des renonciations à la prescription.
3CHAPITRE I - DISPOSITIONS GÉNÉRALES
29§ 3. — Quand et par qui la prescription peut être opposée.
4§ 1er. — Nature de la Prescription ; ses effets ; ses diverses espèces.
30§ 4. — Des choses imprescriptibles.
5§ 2. — Des renonciations à la Prescription.
31CHAPITRE II. - DE LA POSSESSION.
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6§ 3. — Quand et par qui la Prescription peut être opposée.
32§ 1er. — De la nature et des effets de la possession. — Actions possessoires.
7§ 4. — Des choses imprescriptibles.
33§ 2. — Comment la possession s’acquiert, se conserve et se perd.
8CHAPITRE II - DE LA POSSESSION
34§ 3. — Des qualités que doit avoir la possession pour prescrire.
9§ 1. — Définition et nature de la possession, ses avantages ; causes par lesquelles elle s’acquiert, se conserve et se perd.
35§4. — Addition sur la précarité de la possession.
10à § 2. — Des qualités nécessaires à la possession pour prescrire.
36§ 5. — De la continuation des possessions et de leur jonction.
11§ 3. — De la jonction et de la continuation des possessions.
37CHAPITRE III. - DES CAUSES QUI INTERROMPENT OU SUSPENDENT LA PRESCRIPTION.
12CHAPITRE III. - DES CAUSES QUI EMPÊCHENT LA PRESCRIPTION (OU PLUTOT DE LA PRÉCARITÉ).
38SECTION Ire, - DES CAUSES D’INTERRUPTION.
13CHAPITRE IV. - DES CAUSES QUI INTERROMPENT OU QUI SUSPENDENT LE COURS DE LA PRESCRIPTION.
39SECTION II. - DES CAUSES DE SUSPENSION.
14SECTION PREMIÈRE. - DES CAUSES QUI INTERROMPENT LA PRESCRIPTION.
40§ 1er. — Suspensions fondées sur la qualité du propriétaire ou créancier.
15SECTION II. - DES CAUSES QUI SUSPENDENT LE COURS DE LA PRESCRIPTION.
41§ 2. — Suspensions fondées sur les rapports entre le propriétaire ou créancier et le possesseur ou débiteur.
16CHAPITRE V - DU TEMPS REQUIS POUR PRESCRIRE.
42§ 3. — Suspensions fondées sur la modalité de la créance.
17SECTION PREMIÈRE. - DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
43CHAPITRE IV. - DU TEMPS REQUIS POUR PRESCRIRE.
18SECTION II. - DE LA PRESCRIPTION TRENTENAIRE.
44SECTION Ire. - DE LA PRESCRIPTION TRENTENAIRE.
19SECTION III. - DE LA PRESCRIPTION PAR DIX ET VINGT ANS.
45SECTION II. - DES PRESCRIPTIONS DE DIX A VINGT ANS.
20SECTION IV. - DE QUELQUES PRESCRIPTIONS PARTICULIÈRES.
46SECTION IV. - DES COURTES PRESCRIPTIONS.
21§ 1er. — Prescription de six mois.
47„ § 1er. — Prescription de six mois.
22§ 3. — Prescription de deux ans et prescription de cinq ans.
48§ 2. — Prescription d’un an.
23§ 4. — Règles communes à diverses prescriptions.
49§ 3. — Prescription de deux ans.
24§ 5. — Prescription Instantanée ou triennale pour l’acquisition des meubles.
50§ 4. — Prescription de cinq ans.
25TRAITÉ-RÉSUMÉ DU TITRE VINGTIÈME.
51§ 5. — Prescription tantôt instantanée, tantôt triennale.
26CHAPITRE Ier. - DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
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