6TITRE II. - DE L’EXONÉRATION DU SERVICE.
26CHAPITRE II. - EXONÉRATION DES MILITAIRES SOUS LES DRAPEAUX.
7TITRE III. - DES RENGAGEMENTS.
27TITRE IV. - Des Rengagements et des Engagements volontaires après libération.
8TITRE IV. - DES PENSIONS DE RETRAITE DES SOUS-OFFICIERS, CAPORAUX OU BRIGADIERS OU SOLDATS.
28CHAPITRE Ier. - DES RENGAGEMENTS.
9TITRE V. - DISPOSITIONS GÉNÉRALES ET TRANSITOIRES.
29CHAPITRE II. - DES ENGAGEMENTS VOLONTAIRES APRÈS LIBÉRATION, AUTORISÉS PAR L’ARTICLE 13 DE LA LOI DU 26 AVRIL 1855.
10CIRCULAIRES ET DÉCRETS RELATIFS A LA LOI DU 26 AVRIL 1855 - ET ANTÉRIEURS A LA PROMULGATION DU RÉGLEMENT D’ADMINISTRATION PUBLIQUE.
30TITRE V. - Des Remplacements par voie administrative et entre parents.
11RENGAGEMENTS.
31CHAPITRE 1er. - REMPLACEMENT PAR VOIE ADMINISTRATIVE.
12ENGAGEMENTS VOLONTAIRES APRÈS LIBÉRATION.
32CHAPITRE II. - REMPLACEMENT ENTRE PARENTS JUSQU’AU QUATRIÈME DEGRÉ.
13PENSIONS DE RETRAITE.
33TITRE VI. - Des Pensions.
14MESURES A PRENDRE IMMÉDIATEMENT POUR LES RENGAGEMENTS ET LES ENGAGEMENTS VOLONTAIRES APRÈS LIBÉRATION.
34CHAPITRE 1er. - DISPOSITIONS PRÉLIMINAIRES.
15PAYEMENT DES ALLOCATIONS ET DES HAUTES PAYES ATTRIBUÉES AUX RENGAGEMENTS ET AUX ENGAGEMENTS VOLONTAIRES APRÈS LIBÉRATION.
35CHAPITRE II. - DES PENSIONS AUX SOUS-OFFICIERS, CAPORAUX OU BRIGADIERS ET SOLDATS DES CORPS QUI SE RECRUTENT PAR LA VOIE DES APPELS.
16DÉCRET
36CHAPITRE III. - DISPOSITIONS D’ORDRE.
17INSTRUCTION MINISTÉRIELLE ET RÉGLEMENT D’ADMINISTRATION PUBLIQUE.
37TITRE VII. - Des Dispositions particulières aux corps de l’armée de mer qui se recrutent par la voie des appels.
18DÉCRET
38TABLEAU ET MODÈLES - ANNEXÉS AU DÉCRET PORTANT RÈGLEMENT D’ADMINISTRATION PUBLIQUE EN DATE DU 9 JANVIER 1856.
19TITRE PREMIER. - De la Commission supérieure de la Dotation de l’armée.
39MODÈLES - ANNEXÉS A L’INSTRUCTION MINISTÉRIELLE
20TITRE II. - De la Caisse de la Dotation de l’armée.
