6III - LE CONTRIBUABLE
44CINQUIÈME PARTIE - DÉCRET DU 28 MOUHARREM 1299 (8/20 DÉCEMBRE 1881)
7DEUXIÈME PARTIE - LES FINANCES OTTOMANES SOUS LE RÈGNE DU SULTAN ABD-UL-MEDJID (1839-1860)
45I - PRINCIPALES DISPOSITIONS DU DÉCRET
8I - LE TANZIMAT
46§ 1er. — Liquidation des emprunts
9§ 1er. — Le Tanzimât jusqu’à la guerre de Crimée
47§ 2. — Fixation du taux de l’intérêt et de l’amortissement
10§2. — Le Tanzimât après la guerre de Crimée, jusqu’à la mort d’Abd-ul-Medjid
48§ 3. — Les revenus concédés
11II - L’ADMINISTRATION FINANCIÈRE SOUS ABD-UL-MEDJID
49§ 4. — Organisation et pouvoirs du conseil d’administration de la Dette publique ottomane
12§ 1er. — Avant la guerre de Crimée
50§ 5. — Dispositions diverses
13§ 2. — Après la guerre de Crimée.
51II - LE CONSEIL DE LA DETTE PUBLIQUE OTTOMANE ET LES COMMISSIONS INTERNATIONALES SIMILAIRES EN ÉGYPTE, GRÈCE ET SERBIE
14III - LES EMPRUNTS OTTOMANS SOUS LE RÈGNE D’ABD-UL-MEDJID
52§ 1er. — Caisse de la Dette publique égyptienne
15IV - POSITION FINANCIÈRE DE LA TURQUIE A LA MORT DU SULTAN ABD-UL-MEDJID
53§ 2. — Contrôle international en Grèce
16TROISIÈME PARTIE - LES FINANCES OTTOMANES SOUS LE RÈGNE D’ABD-UL-AZIZ (1861-1876)
54§ 3. — Administration autonome des monopoles en Serbie
17I - LE PREMIER BUDGET OTTOMAN (1863-1864)
55III - CONVENTION DU 16/28 DÉCEMBRE 1881
18II - LES BANQUES
56IV - CONVERSION DES PRIORITÉS
19§ 1er. — Création de la Banque Impériale Ottomane
57SIXIÈME PARTIE - LES FINANCES OTTOMANES DEPUIS LE 8/20 DÉCEMBRE 1881 JUSQU’A NOS JOURS
20§ 2. — Principaux établissements de crédit créés sous le règne d’Abd-ul-Aziz
58I - GESTION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA DETTE PUBLIQUE OTTOMANE
21III - ORGANISATION DES VILAYETS
59§ 1er. — Gestion des revenus concédés
22IV - DU RÉGIME DE LA PROPRIÉTÉ IMMOBILIÈRE EN TURQUIE
60A. — Les assignations fixes
23Historique
61B. — Revenus dont la gestion appartient directement à l’administration de la Dette publique ottomane
24Le régime de la propriété immobilière en Turquie d’après le code de la propriété foncière publié le 21 avril 1858
62C. — Revenus affermés : la Régie cointéressée des tabacs de l’empire ottoman
25Du droit d’acquérir pour les étrangers
63D. — Les revenus concédés qui n’ont pas encore été perçus par l’administration de la Dette ottomane
26De la possession en Turquie
64§ 2. — Emploi des revenus
27V - LES CHEMINS DE FER
65§ 3. — Extension des attributions du conseil de la Dette publique ottomane conférées par le gouvernement ottoman
28VI - LES EMPRUNTS SOUS ABD-UL-AZIZ
66II - LES CHEMINS DE FER SOUS LE RÈGNE D’ABD-UL-HAMID II
29VII - SUSPENSION DU SERVICE DE LA DETTE OTTOMANE
67A. — RÉSEAU DE LA TURQUIE D’EUROPE
30VIII - CONCLUSION DE LA TROISIÈME PARTIE
68§ 1er. — Lignes de la Turquie d’Europe avec garanties kilométriques
31QUATRIÈME PARTIE - PÉRIODE DITE INTERMÉDIAIRE (1876-1881)
69§ 2. — Les lignes de chemins de fer de la Turquie d’Europe affermées
32I - PROJET HAMMOND
70B. — RÉSEAU DE LA TURQUIE D’ASIE
33II - ÉMISSION DE CAIMÉS
71III - LES EMPRUNTS ET CONVERSIONS SOUS LE RÈGNE D’ABD-UL-HAMID II
34III - SITUATION DES BANQUES LOCALES
72IV - LE SYSTÈME FISCAL, L’ADMINISTRATION FINANCIÈRE ET LE CONTRIBUABLE EN 1902
35IV - LA CONFÉRENCE DE CONSTANTINOPLE
73§ 1er. — Le système fiscal
36V - CONVENTION DU 17 SEPTEMBRE 1877
74§ 2. — L’administration financière
37VI - EMPRUNT DE 1877, DIT « DEFENSE LOAN »
75§ 3. — Le contribuable
38VII - LES CRÉANCIERS DE LA TURQUIE ET LE TRAITÉ DE BERLIN
76CONCLUSION
