Code de la propriété
Traité complet des bâtimens, des forêts, des chemins, des plantations, des mines et des eauxBy Claude-Jacques Toussaint
Length16h 39m
About this audiobook
Le "Code de la propriété" de Claude-Jacques Toussaint est une œuvre fondamentale qui explore les principes juridiques encadrant la propriété en France. À travers une analyse rigoureuse et précise, l'auteur aborde les dimensions légales, éthiques et sociales de la possession, tout en s'inscrivant dans un contexte littéraire marqué par les réflexions d'une époque en pleine mutation. Le style de Toussaint est caractérisé par une clarté didactique, rendant concepts complexes accessibles, tout en préservant une profondeur d'argumentation qui invite à la réflexion critique. Claude-Jacques Toussaint, juriste de formation et passionné de philosophie politique, a toujours été interpellé par les enjeux de la propriété dans le cadre des relations humaines. Son parcours académique, enrichi par des débats sur le droit, l'économie et la morale, l'a conduit à questionner les fondements mêmes de la propriété, tant sur le plan légal que socio-économique. Ses réflexions sont le fruit d'une époque où les valeurs de liberté et d'égalité sont à la croisée des chemins, donnant ainsi tout son sens à une telle œuvre. Recommandé à tous ceux qui s'intéressent aux enjeux contemporains de la propriété et du droit, le "Code de la propriété" ne se limite pas à une simple exposition des lois. C'est une invitation à penser la propriété comme un concept dynamique, influençable par les enjeux sociaux et culturels. Cet ouvrage essentiel pour juristes, philosophes et politistes ouvre des perspectives inestimables pour tous ceux qui cherchent à comprendre les complexités de notre rapport à la propriété.
Audiobook details
GenrePolitics and Government
Length16 hrs 39 mins
Narrated byListen with 1,000+ voices
FormateBook with Audio
Publish dateSep 6, 2021
LanguageFrench
Table of contents
1Introduction
37ARTICLE V. - DES MANUFACTURES INCOMMODES ET INSALUBRES.
2L’AUTEUR DU MEMENTO DES ARCHITECTES - A MM. LES SOUSCRIPTEURS.: ÉTAT APPROXIMATIF
38ARTICLE VI. - DES CARRIÈRES, MINES ET MINIÈRES.
3INTRODUCTION.
39ARTICLE VII.
4AVIS DE L’ÉDITEUR.
40§ Ier. Des fleuves et des rivières navigables et flottables.
5EXPLICATION DES ABRÉVIATIONS.
41§ II. Du marchepied et des chemins de halage.
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6CHAPITRE PREMIER. - PRINCIPES GÉNÉRAUX DE DROIT PUBLIC .
42§ III. Des sources, des rivières et cours d’eau non navigables ni flottables.
7§ Ier. Lois primitives et écrites.
43§ IV. Des moulins, fabriques et usines sur les cours d’eau.
8§ II. Droit civil, usages, coutumes.
44§ V. Des réparations, curage et entretien.
9§ III. Des contrats et obligations.
45§ VI. Des Contraventions et poursuites.
10§ IV. Usage de la propriété.
46§ VII. Des bacs.
11§ V. Des Servitudes.
47§ VIII. Du droit de pêche.
12§ VI. De l’usufruit.
48§ IX. Des alluvions,
13§ VII. Paiement, libération, novation.
49§ X. Des étangs.
14§ Prescription, utilité publique.
50§ XI. Des eaux minérales.
15CHAPITRE II. - DE LA PROPRIÉTÉ PRIVÉE EN GÉNÉRAL.
51ARTICLE VIII. - MEUBLES ET IMMEUBLES SELON LA LOI.
16ARTICLE PREMIER. - DE LA VENTE.
52ARTICLE IX. - DESSÈCHEMENT DES MARAIS.
17§ Ier. Distinction des biens.
53ARTICLE X. - DES CLÔTURES SÉPARATIVES DES PROPRIÉTÉS.
18§ II. De la vente et de ses effets.
54§ Ier. Des murs mitoyens, de leur construction, réparation et exhaussement : abandon de la mitoyenneté.
19§ III. Propriétés indivises.
55§ II. Des haies et fossés mitoyens.
20§ IV. De l’usufruit.
56§ III. De l’arpentage et du bornage.
21§ V. Des actions juridiques.
57§ IV. Tour d’échelle, échelage.
22ARTICLE II. - DES BAUX ET LOCATIONS.
58ARTICLE XI. - DE L’ACCESSION.
23§ Ier. Des différentes espèces de baux.
59ARTICLE XII. - RÈGLES POUR CERTAINES CONSTRUCTIONS.
24§ II. Des droits et obligations réciproques du propriétaire, du locataire et du fermier.
60ARTICLE XIII. - DES SERVITUDES.
25§ III. De la jouissance précaire.
61§ Ier. Des servitudes en général.
26§ IV. Des congés et de la tacite reconduction.
62§ II. Des vues.
27§ V. Des paiemens et poursuites.
63§ III. Du droit de passage.
28ARTICLE III. - DES RÉPARATIONS ET ENTRETIEN DES PROPRIÉTÉS.
64§ IV. Du droit de puisage.
29§ Ier. Des grosses réparations et des réparations usufruitières.
65§ V. De l’égout des toits,
30§ II. Des réparations locatives et d’entretien.
66§ VI. Du droit d’aqueduc.
31§ III. Des états de lieux.
67ARTICLE XIV. - TERRES VAINES ET VAGUES ; USAGES ; VAINES PATURES.
32§ IV. Des cas fortuits.
68ARTICLE XV. - DE LA PRÈSCRIPTION.
33ARTICLE IV. - DU VOISINAGE.
69ARTICLE XVI. - DU PPIVILÉGE ET DES HYPOTHÈQUES.
34§ Ier. Anticipations, nouvel œuvre, danger imminent.
70ARTICLE XVII. - DE L’EXPROPRIATION POUR CAUSE D’UTILITÉ PUBLIQUE.
35§ II. Inhibitions dans l’intérêt du voisinage.
71ARTICLE XVIII. - DE LA TAXATION FONCIÈRE.
36§ III. Plantations près des propriétés voisines.
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