Manuel des patrons et ouvriers justiciables des conseils de prud'hommes du département de la Seine
Guide pratique pour une justice sociale au XIXe siècleBy P.-G. Toussaint
Length5h 31m
About this audiobook
Le "Manuel des patrons et ouvriers justiciables des conseils de prud'hommes du département de la Seine" de P.-G. Toussaint se présente comme un ouvrage essentiel pour appréhender les juridictions du travail à la fin du XIXe siècle en France. Ce livre, écrit dans un style clair et didactique, traite des droits et obligations des employeurs et des employés en se basant sur des textes législatifs et des coutumes locales. Dans un contexte de bouleversements sociaux et économiques, marqué par l'industrialisation et la montée du mouvement ouvrier, l'ouvrage reflète la volonté d'offrir un référentiel accessible à ceux qui sont souvent exclus des arcanes du droit du travail. P.-G. Toussaint, juriste et socialement engagé, a manifestement puisé son inspiration dans son expérience professionnelle et ses observations des relations sociales de son époque. Son savoir-faire et sa passion pour la justice sociale transparaissent dans son approche pédagogique qui vise à protéger la dignité des travailleurs tout autant que celle des chefs d'entreprise, témoignant de l'esprit de compromis social qui prévalait à son époque. Ce manuel est vivement recommandé aux étudiants en droit, aux acteurs du monde du travail et à toute personne intéressée par les dynamiques sociales du XIXe siècle. Sa richesse théorique et son propos pragmatique en font un outil indispensable pour ceux qui souhaitent comprendre les fondements des relations industrielles et des mécanismes de justice au sein de la société française de l'époque.
Audiobook details
GenrePolitics and Government
Length5 hrs 31 mins
Narrated byListen with 1,000+ voices
FormateBook with Audio
Publish dateSep 6, 2021
LanguageFrench
Table of contents
1PRÉFACE.
2Conseils de Prud’hommes POUR LE DÉPARTEMENT DE LA SEINE.
3CONSEIL DES MÉTAUX ET DES INDUSTRIES QUI S’Y RATTACHENT.
4Patrons, MM.
5Ouvriers, MM.
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6Secrétariat.
7CONSEIL DES TISSUS ET DES INDUSTRIES QUI S’Y RATTACHENT.
8Patrons, MM.
9Ouvriers, MM.
10Secrétariat.
11CONSEIL DES PRODUITS CHIMIQUES ET DES INDUSTRIES QUI S’Y RATTACHENT.
12Patrons, MM.
13Ouvriers, MM.
14Secrétariat.
15CONSEIL DES INDUSTRIES DIVERSES
16Patrons, MM.
17Ouvriers, MM.
18Secrétariat.
19Sont attachés aux quatre Conseils :
20TRIBUNAL DE COMMERCE.
21Des Conseils de Prud’hommes. - Notions historiques. — Organisation. — Compétence. — Procédure.
22I. NOTIONS HISTORIQUES.
23II. ORGANISATION.
24III. ATTRIBUTIONS ET COMPÉTENCE.
25IV. PROCÉDURE.
26V. DES FRAIS ET DÉPENS.
27Du Contrat d’apprentissage.
28I. RÈGLES GÉNÉRALES. — FORMATION ET NATURE DU CONTRAT.
29II. RÉSILIATION DU CONTRAT ; INDEMNITÉ.
30III. DU CONGÉ D’ACQUIT.
31IV. NOTIONS DIVERSES.
32Du Livret.
33I. NOTIONS GÉNÉRALES.
34II. DE L’EMPLOI D’OUVRIERS SANS LIVRET.
35III. RÈGLEMENTS SUR LE LIVRET.
36IV. DES PERSONNES ASSUJETTIES AU LIVRET. (Arrêté du 9 frimaire an XII.)
37V. DES MENTIONS A INSCRIRE DANS LE LIVRET.
38VI. DU VISA.
39VII. DE L’INSCRIPTION DES CONGÉS D’ACQUIT.
40VIII. DE L’INSCRIPTION DU JOUR DE L’ENTRÉE CHEZ LE PATRON.
41IX. DU REFUS DE REMISE DU LIVRET.
42X. DES CAS OU LE PATRON PEUT RETENIR LE LIVRET.
43XI. DE LA MENTION DES AVANCES.
44XII. DE LA RESPONSABILITÉ DU SECOND PATRON ET DE LA RETENUE DU CINQUIÈME.
45XIII. DES CAS OU LE CONGÉ EST DÉLIVRÉ PAR L’AUTORITÉ.
46XIV. DES FORMALITÉS A REMPLIR POUR OBTENIR UN LIVRET.
47Du Contrat de louage d’ouvrage.
48I. RÈGLES GÉNÉRALES. (Loi du 22 germinal an XI.)
49II. DURÉE DES ENGAGEMENTS DE TRAVAIL.
50III. DES SALAIRES. (Code civil.)
Les conséquences politiques de la paixJacques Bainville5h 52m$1 · $0.00
L'EnracinementSimone Weil10h 17m$4 · $0.00
Discours sur l’origine et les fondements de l’inégalité parmi les hommesJean-Jacques Rousseau3h 23m$4 · $0.00
Souvenirs de la maison des mortsFédor Dostoïevski13h 45m$4 · $0.00
L'étrange défaiteMarc Bloch8h 26m$3 · $0.00
L'Individu SouverainJames Dale Davidson, Lord William Rees-Mogg19h 28m$12
Discours de la servitude volontaireÉtienne de La Boétie3h 34m$3 · $0.00
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Les droits de la femmeOlympe de Gouges1h 12m1.0 (1)$1 · $0.00
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